Préavis et rapports




Préavis et rapports 2024


01




Règlement du personnel communal
Rapport de la Commission technique
Annexe au rapport
Extrait du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
02



Gestion et comptes de l'exercice 2023
Rapport de la Commission de gestion
Extrait du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024
03



Vente des actions Romande Energie
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024
04



Vente de la parcelle n° 171 "En Champ Cadet"
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024
04



Vente de la future parcelle n° 518 En Champ Cadet, issue de la division de l'actuelle parcelle n ° 171
Annexe au préavis
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024
05



Arrêté d'imposition 2025
Annexe au préavis
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024
08



Modification des statuts de l'ARASPE
Annexe au préavis
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024
09



Règlement du personnel communal (reporté à la séance du 9 décembre 2024)
Annexe 1 au préavis
Annexe 2 au préavis


Préavis et rapports 2023


01





02


Arrêté d'imposition pour l'année 2024
Rapport de la Commission de gestion
Extrait du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023
03


04


Rapport de la Commission de gestion
Extrait du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023



Préavis et rapports 2022

01
Gestion et comptes de l'exercice 2021
02
Arrêté d'imposition 2023


Préavis et rapports 2021

01
02
Indemnités de départ des Municipaux
03
Gestion et comptes de l'exercice 2020
04
Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
05
Arrêté d'imposition pour l'année 2022
06
Délégation de compétences à la Municipalité pour la législature 2021-2026
07
Budget 2022
08
Statuts de l'Association Intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Région Mortigue (AEM)


Préavis et rapports 2020

01
02
Réfection du Congélateur communal situé à la route du Village 1
03
Demande de crédit supplémentaire pour la réfection du Collège
04
Arrêté d'imposition pour l'année 2021
05
Budget 2021


Préavis et rapports 2019

01
Affectation de la parcelle n° 140 de la commune de St-Barthélemy, soit le bâtiment de l'ancien collège
02
Demande de crédit d'investissement pour la réaffectation de notre collège
03
Gestion et comptes de l'exercice 2018 ( 3 MB )
04
Indemnités de départ des Municipaux
05
Réponse de la Municipalité à la motion Mireille Fitzé :( 2.5 MB ) étude et exécution d'un cheminement dédié à la mobilité douce entre St-Barthélemy et Echallens:( 2.5 MB )
06
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
07
Budget 2020


Préavis et rapports 2018

01
Gestion et comptes de l'exercice 2017 ( 3.2 MB )
02
Arrêté d'imposition pour les années 2019 et 2020
03
Budget 2019


Préavis et rapports 2017

01
Gestion et comptes de l'exercice 2016
02
Budget 2018