Officiel / Conseil Communal
Préavis et rapports

Préavis et rapports 2024
01




Règlement du personnel communal
Rapport de la Commission technique
Annexe au rapport
Extrait du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
02



Gestion et comptes de l'exercice 2023
Rapport de la Commission de gestion
Extrait du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024


Préavis et rapports 2023
01





02


Arrêté d'imposition pour l'année 2024
Rapport de la Commission de gestion
Extrait du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023
03


04


Rapport de la Commission de gestion
Extrait du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023



Préavis et rapports 2022
01
Gestion et comptes de l'exercice 2021
02
Arrêté d'imposition 2023


Préavis et rapports 2021
01
02
Indemnités de départ des Municipaux
03
Gestion et comptes de l'exercice 2020
04
Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
05
Arrêté d'imposition pour l'année 2022
06
Délégation de compétences à la Municipalité pour la législature 2021-2026
07
Budget 2022
08
Statuts de l'Association Intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Région Mortigue (AEM)


Préavis et rapports 2020
01
02
Réfection du Congélateur communal situé à la route du Village 1
03
Demande de crédit supplémentaire pour la réfection du Collège
04
Arrêté d'imposition pour l'année 2021
05
Budget 2021


Préavis et rapports 2019
01
Affectation de la parcelle n° 140 de la commune de St-Barthélemy, soit le bâtiment de l'ancien collège
02
Demande de crédit d'investissement pour la réaffectation de notre collège
03
Gestion et comptes de l'exercice 2018 ( 3 MB )
04
Indemnités de départ des Municipaux
05
Réponse de la Municipalité à la motion Mireille Fitzé :( 2.5 MB ) étude et exécution d'un cheminement dédié à la mobilité douce entre St-Barthélemy et Echallens:( 2.5 MB )
06
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
07
Budget 2020


Préavis et rapports 2018
01
Gestion et comptes de l'exercice 2017 ( 3.2 MB )
02
Arrêté d'imposition pour les années 2019 et 2020
03
Budget 2019


Préavis et rapports 2017
01
Gestion et comptes de l'exercice 2016
02
Budget 2018