Préavis et rapports 2025

01		Réaménagement de la place de jeux à la rte du Collège 32 Rapport de la Commission des finances Rapport de la Commission technique Extrait du procès-verbal de la séance du 7 avril 2025
02		Demande d’un crédit d’étude pour la reconstruction du centre sportif, parcelle 22 « Pré Devant » Annexe - Rapport amiante Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 7 avril 2025

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Préavis et rapports 2024

01		Règlement du personnel communal Rapport de la Commission technique Annexe au rapport Extrait du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
02		Gestion et comptes de l'exercice 2023 Rapport de la Commission de gestion Extrait du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024
03		Vente des actions Romande Energie Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024
04		Vente de la parcelle n° 171 "En Champ Cadet" Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024
04		Vente de la future parcelle n° 518 En Champ Cadet, issue de la division de l'actuelle parcelle n ° 171 Annexe au préavis Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024
05		Arrêté d'imposition 2025 Annexe au préavis Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024
06		Vente de la future parcelle n° 518 En Champ Cadet, issue de la division de l’actuelle parcelle n° 171 Annexe au préavis Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024
07		Budget communal 2025 Annexe Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024
08		Modification des statuts de l'ARASPE Annexe au préavis Rapport de la Commission technique Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024
09		Règlement du personnel communal (reporté) Annexe 1 au préavis Annexe 2 au préavis
		Préavis et rapports 2023
01		Gestion et comptes de l'exercice 2022 Rapport de la Commission de gestion Extrait du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023
02		Arrêté d'imposition pour l'année 2024 Rapport de la Commission de gestion Extrait du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023
03		Règlement du personnel communal - Annexe Rapport de la Commission technique Extrait du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023
04		Budget communal 2024 - Annexe Rapport de la Commission de gestion Extrait du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023
		Préavis et rapports 2022
01		Gestion et comptes de l'exercice 2021
02		Arrêté d'imposition 2023
		Préavis et rapports 2021
01		Traitement des Municipaux et du Syndic
02		Indemnités de départ des Municipaux
03		Gestion et comptes de l'exercice 2020
04		Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
05		Arrêté d'imposition pour l'année 2022
06		Délégation de compétences à la Municipalité pour la législature 2021-2026
07		Budget 2022
08		Statuts de l'Association Intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Région Mortigue (AEM)
		Préavis et rapports 2020
01		Gestion et comptes de l'exercice 2019 (3 MB)
02		Réfection du Congélateur communal situé à la route du Village 1
03		Demande de crédit supplémentaire pour la réfection du Collège
04		Arrêté d'imposition pour l'année 2021
05		Budget 2021
		Préavis et rapports 2019
01		Affectation de la parcelle n° 140 de la commune de St-Barthélemy, soit le bâtiment de l'ancien collège
02		Demande de crédit d'investissement pour la réaffectation de notre collège
03		Gestion et comptes de l'exercice 2018 ( 3 MB )
04		Indemnités de départ des Municipaux
05		Réponse de la Municipalité à la motion Mireille Fitzé :( 2.5 MB ) étude et exécution d'un cheminement dédié à la mobilité douce entre St-Barthélemy et Echallens:( 2.5 MB )
06		Arrêté d'imposition pour l'année 2020
07		Budget 2020
		Préavis et rapports 2018
01		Gestion et comptes de l'exercice 2017 ( 3.2 MB )
02		Arrêté d'imposition pour les années 2019 et 2020
03		Budget 2019
		Préavis et rapports 2017
01		Gestion et comptes de l'exercice 2016
02		Budget 2018