Officiel / Conseil Communal
Préavis et rapports

Préavis et rapports 2025

01


Réaménagement de la place de jeux à la rte du Collège 32
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission technique
Extrait du procès-verbal de la séance du 7 avril 2025
02


Demande d’un crédit d’étude pour la reconstruction du centre sportif, parcelle 22 « Pré Devant »
Annexe - Rapport amiante
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 7 avril 2025

03




Stratégie régionale de gestion des zones d'activités du Gros-de-Vaud (SRGZA)
Plan
Plan directeur régional - Rapport
Rapport de la Commission technique
Extrait du procès-verbal de la séance du 16 juin 2025
05



Comptes communaux 2024 - Rapport de gestion 2024
Annexes : comptes 2024 - bilan 2024
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 16 juin 2025
06



Demande de complément d’emprunt de CHF 612'000.00 en lien avec les travaux d’investissement de l’ancien collège déjà réalisés
Amendement de la Municipalité
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2025

07


 		 Demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement 2025 de CHF 132'000.00 au compte n° 11.318.5 « Honoraires, prest. de services », pour la restauration des archives communales
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2025
08


Demande de crédit d'investissement pour l'achat d'un tracteur communal
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2025


Préavis et rapports 2024

01


Règlement du personnel communal
Rapport de la Commission technique
Annexe au rapport
Extrait du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
02

Gestion et comptes de l'exercice 2023
Rapport de la Commission de gestion
Extrait du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024
03

Vente des actions Romande Energie
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024
04

Vente de la parcelle n° 171 "En Champ Cadet"
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024
04


Vente de la future parcelle n° 518 En Champ Cadet, issue de la division de l'actuelle parcelle n ° 171
Annexe au préavis
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024
05


Arrêté d'imposition 2025
Annexe au préavis
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024
06


Vente de la future parcelle n° 518 En Champ Cadet, issue de la division de l’actuelle parcelle n° 171
Annexe au préavis
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024
07



Budget communal 2025
Budget par ordre administratif
Budget par ordre administratif amendé
Rapport de la Commission des finances
Extrait du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024
08


Modification des statuts de l'ARASPE
Annexe au préavis
Rapport de la Commission technique
Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024
09

Règlement du personnel communal (reporté)
Annexe 1 au préavis
Annexe 2 au préavis


Préavis et rapports 2023
01




02

Arrêté d'imposition pour l'année 2024
Rapport de la Commission de gestion
Extrait du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023
03

04

Rapport de la Commission de gestion
Extrait du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023



Préavis et rapports 2022
01 Gestion et comptes de l'exercice 2021
02 Arrêté d'imposition 2023


Préavis et rapports 2021
01
02 Indemnités de départ des Municipaux
03 Gestion et comptes de l'exercice 2020
04 Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
05 Arrêté d'imposition pour l'année 2022
06 Délégation de compétences à la Municipalité pour la législature 2021-2026
07 Budget 2022
08 Statuts de l'Association Intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Région Mortigue (AEM)


Préavis et rapports 2020
01
02 Réfection du Congélateur communal situé à la route du Village 1
03 Demande de crédit supplémentaire pour la réfection du Collège
04 Arrêté d'imposition pour l'année 2021
05 Budget 2021


Préavis et rapports 2019
01 Affectation de la parcelle n° 140 de la commune de St-Barthélemy, soit le bâtiment de l'ancien collège
02 Demande de crédit d'investissement pour la réaffectation de notre collège
03 Gestion et comptes de l'exercice 2018 ( 3 MB )
04 Indemnités de départ des Municipaux
05 Réponse de la Municipalité à la motion Mireille Fitzé :( 2.5 MB ) étude et exécution d'un cheminement dédié à la mobilité douce entre St-Barthélemy et Echallens:( 2.5 MB )
06 Arrêté d'imposition pour l'année 2020
07 Budget 2020


Préavis et rapports 2018
01 Gestion et comptes de l'exercice 2017 ( 3.2 MB )
02 Arrêté d'imposition pour les années 2019 et 2020
03 Budget 2019


Préavis et rapports 2017
01 Gestion et comptes de l'exercice 2016
02 Budget 2018