Saint-Barthélemy
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    CH-1040 St-Barthélemy

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    Saint-Barthélemy

    HistoriqueEn chiffreSituation

Officiel / Conseil Communal
Procès-verbaux

Voici la liste des PV : 

A noter que chaque lien ci-dessous sont des documents PDFs leur taille fait moins de 1 MB. sauf précision. Noter également que les préavis et PV de séance sont disponibles sur demande auprès du Greffe municipal.

 N°
Description


2022

PV n°01
Séance du Conseil communal du 27 juin 2022
PV n°02
Séance du Conseil communal du 03 octobre 2022


2021
PV n° 02
Séance du Conseil communal du 1er novembre 2021
PV n° 15
Séance du Conseil communal du 10 mai 2021
PV n° 16
Séance du Conseil communal du 10 juin 2021

Installation des Autorités communales - PV d'Assermentation

2020

PV n° 14 Séance du Conseil communal du 14 décembre 2020
PV n° 13 Séance du Conseil communal du 26 octobre 2020
PV n° 12 Séance du Conseil communal du 22 juin 2020

2019

PV n° 11 Séance du Conseil communal du 16 décembre 2019
PV n° 10 Séance du Conseil communal du 28 octobre 2019
PV n° 09 Séance du Conseil communal du 24 juin 2019

2018

PV n° 08 Séance du Conseil communal du 17 décembre 2018
PV n° 07 Séance du Conseil communal du 29 octobre 2018
PV n° 06 Séance du Conseil communal du 25 juin 2018

2017

PV n° 05 Séance du Conseil communal du 11 décembre 2017
PV n° 04 Séance du Conseil communal du 26 juin 2017















Horaires

Greffe municipal, Contrôle des habitants

  • lundi, mercredi, jeudi, vendredi de 8h00 à 12h00
  • mardi fermé
  • mercredi de 14h00 à 16h30
  • jeudi de 17h00 à 19h00

Bourse communale

  • lundi au jeudi de 9h00 à 12h00


Application mobile téléchargeable

Commune de St-Barthélemy
Route du Collège 32 - CH-1040 St-Barthélemy

Contacts

Greffe municipal
greffe@st-barthelemy.ch
Tél. +41 21 886 20 50

Office de la population
greffe@st-barthelemy.ch
Tél. +41 21 886 20 53

Bourse communale
bourse@st-barthelemy.ch
Tél. +41 21 886 20 52