Officiel / Conseil Communal
Préavis et rapport - législature 2021-2026

Préavis et rapports 2026

01		Règlement général de police de la Commune de St-Barthélemy Annexe - Règlement Rapport de la Commission technique Extrait du procès-verbal de la séance du 22 juin 2026
02		Comptes communaux 2025 Annexes : Comptes détaillés / Bilan Rapport de la Commission de gestion et finances Extrait du procès-verbal de la séance du 22 juin 2026
03		Rapport de gestion 2025 Rapport de la Commission de gestion et finances Extrait du procès-verbal de la séance du 22 juin 2026
04		Demande de crédit d’investissement pour le remplacement de la conduite d’arrivée d’eau au chemin de la Prile 20 Préavis retiré par la Municipalité le 1er juin 2026

Préavis et rapports 2025

01		Réaménagement de la place de jeux à la rte du Collège 32 Rapport de la Commission des finances Rapport de la Commission technique Extrait du procès-verbal de la séance du 7 avril 2025
02		Demande d’un crédit d’étude pour la reconstruction du centre sportif, parcelle 22 « Pré Devant » Annexe - Rapport amiante Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 7 avril 2025
03		Stratégie régionale de gestion des zones d'activités du Gros-de-Vaud (SRGZA) Plan Plan directeur régional - Rapport Rapport de la Commission technique Extrait du procès-verbal de la séance du 16 juin 2025
04		Adoption du Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré Annexe Rapport de la Commission technique Extrait du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2025
05		Comptes communaux 2024 - Rapport de gestion 2024 Annexes : comptes 2024 - bilan 2024 Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 16 juin 2025
06		Demande de complément d’emprunt de CHF 612'000.00 en lien avec les travaux d’investissement de l’ancien collège déjà réalisés Amendement de la Municipalité Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2025
07		Demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement 2025 de CHF 132'000.00 au compte n° 11.318.5 « Honoraires, prest. de services », pour la restauration des archives communales Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2025
08		Demande de crédit d'investissement pour l'achat d'un tracteur communal Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2025
09		Arrêté d'imposition pour l'année 2026 Annexe Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2025
10		Modification des statuts de l'ASIRE Annexe 1 - Annexe 2 Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025
11		Budget communal 2026 Annexe Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025
12		Demande de dépassements de budget pour l'exercice 2025 Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025
13		Prélèvement de l’indemnité communale pour l’usage du sol de 0,7 ct/kWh sur l’ensemble du territoire communal Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025

Préavis et rapports 2024

01		Règlement du personnel communal Rapport de la Commission technique Annexe au rapport Extrait du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
02		Gestion et comptes de l'exercice 2023 Rapport de la Commission de gestion Extrait du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024
03		Vente des actions Romande Energie Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024
04		Vente de la parcelle n° 171 "En Champ Cadet" Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024
04		Vente de la future parcelle n° 518 En Champ Cadet, issue de la division de l'actuelle parcelle n ° 171 Annexe au préavis Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024
05		Arrêté d'imposition 2025 Annexe au préavis Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024
06		Vente de la future parcelle n° 518 En Champ Cadet, issue de la division de l’actuelle parcelle n° 171 Annexe au préavis Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024
07		Budget communal 2025 Budget par ordre administratif Budget par ordre administratif amendé Rapport de la Commission des finances Extrait du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024
08		Modification des statuts de l'ARASPE Annexe au préavis Rapport de la Commission technique Extrait du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024
09		Règlement du personnel communal (reporté) Annexe 1 au préavis Annexe 2 au préavis
		Préavis et rapports 2023
01		Gestion et comptes de l'exercice 202 2 Rapport de la Commission de gestion Extrait du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023
02		Arrêté d'imposition pour l'année 2024 Rapport de la Commission de gestion Extrait du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023
03		Règlement du personnel communal - Annexe Rapport de la Commission technique Extrait du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023
04		Budget communal 2024 - Annexe Rapport de la Commission de gestion Extrait du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023
		Préavis et rapports 2022
01		Gestion et comptes de l'exercice 2021
02		Arrêté d'imposition 2023
		Préavis et rapports 2021
04		Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
05		Arrêté d'imposition pour l'année 2022
06		Délégation de compétences à la Municipalité pour la législature 2021-2026
07		Budget 2022
08		Statuts de l'Association Intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Région Mortigue (AEM)

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