Préavis municipaux

Voici la liste des préavis : 

A noter que chaque lien ci-dessous sont des documents PDFs leur taille fais moins de 1 MB. sauf précision. Noter également que les préavis et PV de séance sont disponibles sur demande auprès du Greffe municipal.

 N°
Description

2019

01 Affectation de la parcelle n° 140 de la commune de St-Barthélemy, soit le bâtiment de l'ancien collège
02 Demande de crédit d'investissement pour la réaffectation de notre collège
03 Gestion et comptes de l'exercice 2018 ( 3 MB )
04 Indemnités de départ des Municipaux
05 Réponse de la Municipalité à la motion Mireille Fitzé :( 2.5 MB ) étude et exécution d'un cheminement dédié à la mobilité douce entre St-Barthélemy et Echallens:( 2.5 MB )
06 Arrêté d'imposition pour l'année 2020
07 Budget 2020

2018

01 Gestion et comptes de l'exercice 2017 ( 3.2 MB )
02 Arrêté d'imposition pour les années 2019 et 2020
03 Budget 2019

2017

01 Gestion et comptes de l'exercice 2016
02 Budget 2018

2016

01
Gestion et comptes de l'exercice 2015
02 Plan directeur régional du Gros-de-Vaud
Complément au préavis 02-2013 - Modification du PGA (changement d'affectation de 721 m2 de la parcelle n° 234 de la zone agricole à la zone de dégagement)
03 Modification du règlement communal sur la distribution de l'eau
Complément au préavis 03-2016 relatif à la modification du règlement communal sur la distribution de l'eau
04 Délégation de compétences à la Municipalité pour la législature 2016-2021
05 Traitement des Municipaux et du Syndic
06 Arrêté d'imposition pour les années 2017 et 2018
07 Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021
Addendum au préavis municipal n° 07-2016 relatif à la fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021
08 Budget 2017