Voici la liste des préavis : 

A noter que chaque lien ci-dessous sont des documents PDFs leur taille fait moins de 1 MB. sauf précision. Noter également que les préavis et PV de séance sont disponibles sur demande auprès du Greffe municipal.

	Description
	2024
01	Règlement du personnel communal Rapport de la Commission technique Annexe au rapport Extrait du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
	2023
01	Gestion et comptes de l'exercice 2022 Rapport de la Commission de gestion Extrait du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023
02	Arrêté d'imposition pour l'année 2024 Rapport de la Commission de gestion Extrait du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023
03	Règlement du personnel communal - Annexe Rapport de la Commission technique Extrait du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023
04	Budget communal 2024 - Annexe Rapport de la Commission de gestion Extrait du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023
	2022
01	Gestion et comptes de l'exercice 2021
02	Arrêté d'imposition 2023
	2021
01	Traitement des Municipaux et du Syndic
02	Indemnités de départ des Municipaux
03	Gestion et comptes de l'exercice 2020
04	Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
05	Arrêté d'imposition pour l'année 2022
06	Délégation de compétences à la Municipalité pour la législature 2021-2026
07	Budget 2022
08	Statuts de l'Association Intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Région Mortigue (AEM)
	2020
01	Gestion et comptes de l'exercice 2019 (3 MB)
02	Réfection du Congélateur communal situé à la route du Village 1
03	Demande de crédit supplémentaire pour la réfection du Collège
04	Arrêté d'imposition pour l'année 2021
05	Budget 2021
	2019
01	Affectation de la parcelle n° 140 de la commune de St-Barthélemy, soit le bâtiment de l'ancien collège
02	Demande de crédit d'investissement pour la réaffectation de notre collège
03	Gestion et comptes de l'exercice 2018 ( 3 MB )
04	Indemnités de départ des Municipaux
05	Réponse de la Municipalité à la motion Mireille Fitzé :( 2.5 MB ) étude et exécution d'un cheminement dédié à la mobilité douce entre St-Barthélemy et Echallens:( 2.5 MB )
06	Arrêté d'imposition pour l'année 2020
07	Budget 2020
	2018
01	Gestion et comptes de l'exercice 2017 ( 3.2 MB )
02	Arrêté d'imposition pour les années 2019 et 2020
03	Budget 2019
	2017
01	Gestion et comptes de l'exercice 2016
02	Budget 2018