Préavis municipaux

Voici la liste des préavis : 

A noter que chaque lien ci-dessous sont des documents PDFs leur taille fait moins de 1 MB. sauf précision. Noter également que les préavis et PV de séance sont disponibles sur demande auprès du Greffe municipal.


Description

2023


01


02 Arrêté d'imposition pour l'année 2024
Rapport de la Commission de gestion
Extrait du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023
03
04

Rapport de la Commission de gestion
Extrait du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023


042022

01 Gestion et comptes de l'exercice 2021
02 Arrêté d'imposition 2023

2021

01
02 Indemnités de départ des Municipaux
03 Gestion et comptes de l'exercice 2020
04 Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
05 Arrêté d'imposition pour l'année 2022
06 Délégation de compétences à la Municipalité pour la législature 2021-2026
07 Budget 2022
08 Statuts de l'Association Intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Région Mortigue (AEM)

2020

01
02 Réfection du Congélateur communal situé à la route du Village 1
03 Demande de crédit supplémentaire pour la réfection du Collège
04 Arrêté d'imposition pour l'année 2021
05 Budget 2021

2019

01 Affectation de la parcelle n° 140 de la commune de St-Barthélemy, soit le bâtiment de l'ancien collège
02 Demande de crédit d'investissement pour la réaffectation de notre collège
03 Gestion et comptes de l'exercice 2018 ( 3 MB )
04 Indemnités de départ des Municipaux
05 Réponse de la Municipalité à la motion Mireille Fitzé :( 2.5 MB ) étude et exécution d'un cheminement dédié à la mobilité douce entre St-Barthélemy et Echallens:( 2.5 MB )
06 Arrêté d'imposition pour l'année 2020
07 Budget 2020

2018

01 Gestion et comptes de l'exercice 2017 ( 3.2 MB )
02 Arrêté d'imposition pour les années 2019 et 2020
03 Budget 2019

2017

01 Gestion et comptes de l'exercice 2016
02 Budget 2018